Des délits et des peines - Cesare Beccaria
(Dei delitti e delle pene, 1764)
Première traduction française en 1765
Traduction (définitive) de Maurice Chevallier
Dans ce traité célèbre, au moins
auprès des étudiants en droit, Beccaria définit les principes d’une justice
(pénale) saine : la torture, les jugements sans queue ni tête, les
décisions arbitraires ne participent pas à un meilleur respect des règles.
Surtout, Beccaria pose les bases d’un État véritablement de droit, respectueux
de ses ressortissants.
Si à la lecture de ce texte, on peut
avoir le sentiment que Beccaria ne fait qu’énoncer des évidences, il faut
re-contextualiser sa publication. Nous sommes en 1764 et les systèmes
judiciaires européens sont largement basés sur des méthodes grossières, archaïques
et barbares entretenant peu de rapport avec l’idée de justice.
Les principes énoncés par Beccaria
ont posé les bases de la justice moderne et sont toujours valables. Oubliés les
pratiques obscurantistes, oubliée l’influence de la religion. C’est révolutionnaire !
Le principe de la légalité des
peines, à savoir l’existence d’une loi préalable pour qu’un délit puisse être constaté
et qu’une peine (préalablement prévue) soit appliquée, nous paraît aujourd’hui
être de bon sens ; nous le devons en grande partie à Beccaria. Il évoque
également le principe de proportionnalité des peines. Plus largement, son
propos vise à évincer des pratiques judiciaires l’arbitraire. Cela participe
bien sûr à la protection des justiciables mais aussi à l’efficacité de la loi :
rapidité, certitude d’être puni en fonction de la gravité du méfait sont les
deux leviers d’une justice efficiente.
Ce traité a eu un retentissement et
une influence énormes sur les systèmes judiciaires européens mais aussi sur
celui des Etats-Unis. Sa lecture est plutôt aisée et pas mal passionnante pour
qui s’intéresse à ces sujets. Beccaria a souvent été cité par les opposants à
la peine de mort, le milanais ayant démontré son inutilité.
C’est un texte que je recommande aux
lecteurs curieux.
